Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 26 août 2010 relatif à la rémunération universitaire de certains personnels des centres hospitaliers et universitaires et des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires

16/06/2011

Arrêté du 13 mars 1998 modifiant l'arrêté du 29 avril 1988 portant organisation du troisième cycle de médecine générale

16/06/2011

Arrêté du 30 octobre 2007 fixant la liste des matériels des dépôts de sang prévue à l'article R. 1221-20-4

16/06/2011

Arrêté du 28 octobre 2008 fixant le contenu des dossiers d'autorisation et de déclaration d'importation et d'exportation des tissus, de leurs dérivés, des cellules et des préparations de thérapie cellulaire

16/06/2011

Arrêté du 25 avril 2005 relatif à la formation à la prévention des risques liés à l'amiante

16/06/2011

Arrêté du 9 novembre 2004 précisant les conditions de mise en oeuvre des exigences essentielles de santé et de sécurité applicables aux dispositifs médicaux de diagnostic in vitro et définies aux articles R. 5221-15 et R. 5221-16 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 3 décembre 1991 relatif à l'utilisation du plasma congelé

16/06/2011

Arrêté du 23 avril 1987 portant classement d'établissements d'hospitalisation publics et privés assurant le service public hospitalier.

16/06/2011

Arrêté du 8 septembre 2009 portant approbation du cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés publics de travaux

16/06/2011

Arrêté du 21 septembre 1990 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels administratifs de la fonction publique hospitalière.