Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats

16/06/2011

Arrêté du 17 septembre 2004 portant prorogation des schémas d'organisation de la transfusion sanguine

16/06/2011

Arrêté du 16 mars 1998 fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 11 juin 2003 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

16/06/2011

Arrêté du 26 février 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes

16/06/2011

Arrêté du 3 avril 2009 relatif au contenu du document d'évaluation des activités de greffes d'organes et de greffes de cellules hématopoïétiques

16/06/2011

Arrêté du 19 mars 1985 relatif aux modalités de recrutement des chefs de clinique-assistants des hôpitaux

16/06/2011

Arrêté du 14 octobre 2010 fixant le montant et les modalités de versement de la rémunération des praticiens recrutés par les établissements publics de santé en application du 3° de l'article L. 6152-1 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 8 juin 2005 pris en application des articles L. 6121-2, L. 6114-2 et L. 6122-8 du code de la santé publique et du décret n° 2005-76 du 31 janvier 2005 relatif aux objectifs quantifiés de l'offre de soins prévus à l'article L. 6121-2 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 22 avril 2002 modifiant l'arrêté du 10 mai 1995 relatif aux bonnes pratiques de fabrication