Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 18 janvier 2005 relatif au programme de lutte contre le saturnisme, aux examens de dépistage et aux consultations médicales de prévention

16/06/2011

Arrêté du 23 mars 1992 relatif au programme des études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Arrêté du 9 septembre 2010 relatif à la collecte et à la transmission des informations nécessaires à l'établissement de la statistique annuelle des établissements de santé

16/06/2011

Arrêté du 22 décembre 2008 fixant les montants de référence de la prime de fonctions et de résultats

16/06/2011

Arrêté du 17 septembre 2004 portant prorogation des schémas d'organisation de la transfusion sanguine

16/06/2011

Arrêté du 16 mars 1998 fixant les modalités du concours sur titres permettant l'accès au corps des personnels de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 11 juin 2003 modifiant l'arrêté du 3 avril 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale

16/06/2011

Arrêté du 26 février 2008 modifiant l'arrêté du 6 novembre 1996 modifié portant homologation des règles de répartition et d'attribution des greffons prélevés sur une personne décédée en vue de transplantation d'organes

16/06/2011

Arrêté du 3 avril 2009 relatif au contenu du document d'évaluation des activités de greffes d'organes et de greffes de cellules hématopoïétiques

16/06/2011

Arrêté du 19 mars 1985 relatif aux modalités de recrutement des chefs de clinique-assistants des hôpitaux