Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 1er juillet 2005 modifiant l'arrêté du 27 mai 1997 fixant des conditions particulières d'évaluation et d'utilisation des réactifs de dosage des marqueurs sériques prédictifs de la trisomie 21

16/06/2011

Arrêté du 22 février 2011 relatif à la mobilisation de la réserve sanitaire

16/06/2011

Arrêté du 6 avril 1999 relatif aux gardes des étudiants en médecine

16/06/2011

Arrêté du 12 mai 2010 modifiant l'arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien

16/06/2011

Arrêté du 18 août 2009 fixant le montant des ressources d’assurance maladie dû à l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris au titre de l’activité déclarée au mois de juin 2009

16/06/2011

Arrêté du 24 janvier 1972 Certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-anesthésiste

16/06/2011

Arrêté du 9 mai 2006 modifiant l'arrêté du 6 juin 2003 relatif au diplôme de cadre sage-femme

16/06/2011

Arrêté du 26 mai 2004 relatif à la taxe perçue pour toute demande d'inscription d'un médicament mentionné à l'article L. 5121-8 du code de la santé publique sur la liste des spécialités pharmaceutiques remboursables

16/06/2011

Arrêté du 15 octobre 2008 portant agrément national des associations et unions d'associations représentant les usagers dans les instances hospitalières ou de santé publique

16/06/2011

Arrêté du 22 novembre 1985 relatif au déroulement de la session de formation théorique et pratique des directeurs de 4e classe et à l'examen de fin de session.