Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 14 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 28 juin 1990 fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires.

16/06/2011

Arrêté du 27 juin 2006 fixant la liste des dispositifs médicaux que les sages-femmes sont autorisées à prescrire

16/06/2011

Arrêté du 24 juin 2004 fixant le montant mentionné à l'article 157 du décret n° 2003-1010 du 22 octobre 2003 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux mentionnés au I de l'article L. 312-1 du code de l'action sociale et des familles et des établissements mentionnés au 2° de l'article L. 6111-2 du code de la santé publique

16/06/2011

Arrêté du 6 décembre 1996 portant application de l'article 16 du décret n° 96-98 du 7 février 1996 relatif à la protection des travailleurs contre les risques liés à l'inhalation des poussières d'amiante fixant le modèle de l'attestation d'exposition à remplir par l'employeur et le médecin du travail

16/06/2011

Arrêté du 16 novembre 2005 relatif au diplôme d'Etat d'éducateur de jeunes enfants

16/06/2011

Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 17 janvier 2002 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier anesthésiste

16/06/2011

Arrêté du 17 avril 1997 relatif à la délivrance de l'autorisation d'exercice de praticien adjoint contractuel.

16/06/2011

Arrêté du 12 juillet 2000 relatif aux exceptions à l'interdiction de l'amiante

16/06/2011

Arrêté du 29 mai 1997 modifiant les arrêtés du 20 août 1991 modifiés relatifs à l'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'ergothérapeute

16/06/2011

Arrêté du 24 mai 2005 modifiant la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris