Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 28 décembre 1999 modifiant l'arrêté du 1er décembre 1999 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé

16/06/2011

Arrêté du 20 mars 2001 relatif à la mise en place de la juridiction disciplinaire nationale compétente à l'égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers universitaires

16/06/2011

Arrêté du 16 avril 1996 fixant les modèles de dossier de demande d'autorisation et de déclaration d'activité d'importation et d'exportation d'organes, de tissus et de cellules, à l'exception des gamètes

16/06/2011

Arrêté du 4 mai 2005 modifiant la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 23 décembre 1987 relatif à l'admission dans les écoles préparant aux diplômes d'Etat d'ergothérapeute, de laborantin d'analyses médicales, de manipulateur d'électroradiologie médicale, de masseurkinésithérapeute, de pédicure-podologue et de psychomotricien

16/06/2011

Arrêté du 23 février 2007 relatif aux conditions ouvrant droit à l'exercice de la profession d'épithésiste et aux règles de bonne pratique que ces professionnels doivent respecter

16/06/2011

Arrêté du 5 février 1991 complétant la liste des diplômes, certificats et autres titres d'infirmier responsable des soins généraux délivrés par les Etats membres de la Communautés économique européenne

16/06/2011

Arrêté du 28 juillet 2008 fixant le modèle du formulaire «certificat médical accident du travail-maladie professionnelle»

16/06/2011

Arrêté du 16 avril 2007 relatif à la notification obligatoire des cas de tuberculose

16/06/2011

Arrêté du 12 mai 2010 fixant les modalités et les délais de candidature aux emplois de professeur des universités-praticien hospitalier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires offerts au recrutement au titre de l'année 2010 (1er tour)