Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 22 juillet 1996 relatif à la composition, à l'organisation et au fonctionnement de la commission paritaire régionale compétente à l'égard des pharmaciens des hôpitaux à temps partiel.

16/06/2011

Arrêté du 22 janvier 2008 fixant les montants régionaux des subventions ou avances du fonds pour la modernisation des établissements de santé publics et privés relative à des opérations d'investissement visées au III de l'article 40 de la loi n° 2000-1257 du 23 décembre 2000 et aux actions prévues au 3° du II du même article

16/06/2011

Arrêté du 9 septembre 1996 fixant les modalités de l'examen professionnel permettant l'accès au grade de(Décret n° 2005-919 du 2 août 2005, art. 2) "techniciens supérieur hospitalier chef de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris" prévu à l'article 16 (2°) du décret n° 93-145 de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris.

16/06/2011

Arrêté du 24 août 2006 fixant la forme, le contenu et les modalités des déclarations d'effets indésirables et des faits nouveaux dans le cadre de recherche biomédicale portant sur un produit cosmétique ou de tatouage

16/06/2011

Arrêté du 9 décembre 2008 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport de marchandises dangereuses par route (dit « arrêté ADR »)

16/06/2011

Arrêté du 5 novembre 2009 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 7 mars 2007 modifiant l'arrêté du 2 janvier 1992 modifié fixant le montant de la prime d'encadrement accordée à certains agents de la fonction publique hospitalière

16/06/2011

Arrêté du 19 février 2010 modifiant l'arrêté du 23 juin 2009 fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de la trisomie 21

16/06/2011

Arrêté du 30 juillet 1999 modifiant l'arrêté du 28 juin 1999 relatif à l'organisation du concours national de praticien des établissements publics de santé

16/06/2011

Arrêté du 6 mai 1974 Etudes d'auxiliaire de puériculture