Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier

16/06/2011

Arrêté du 13 septembre 2005 modifiant l'arrêté du 19 juillet 2005 portant classement des établissements sociaux et médico-sociaux

16/06/2011

Arrêté du 27 mai 2008 pris pour l'application du décret n° 2008-308 du 2 avril 2008 portant dispositions relatives aux personnels enseignants et hospitaliers dans les disciplines pharmaceutiques

16/06/2011

Arrêté du 30 juillet 2010 relatif au projet de santé et au règlement intérieur des centres de santé mentionnés aux articles D. 6323-1 et D. 6323-9 du code de la santé publique

16/06/2011

"Arrêté du 12 mars 1993 pris pour l'application du titre III du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs" (Arrêté du 13 décembre 2005)

16/06/2011

Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé

16/06/2011

Arrêté du 18 octobre 1989 relatif à l'échelonnement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 3 mars 1982 Contrôle de la circulation des produits explosifs

16/06/2011

Arrêté du 5 avril 2006 fixant les éléments tarifaires mentionnés aux 1° à 3° du I de l’article L. 162-22-3 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale pour l’année 2006

16/06/2011

Arrêté du 27 mars 2001 fixant le taux de la contribution financière due à l'Ecole nationale de la santé publique par les établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales