Nos publications

16/06/2011

"Arrêté du 12 mars 1993 pris pour l'application du titre III du décret n° 90-153 du 16 février 1990 portant diverses dispositions relatives au régime des produits explosifs" (Arrêté du 13 décembre 2005)

16/06/2011

Arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé

16/06/2011

Arrêté du 18 octobre 1989 relatif à l'échelonnement indiciaire des infirmiers généraux de la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Arrêté du 3 mars 1982 Contrôle de la circulation des produits explosifs

16/06/2011

Arrêté du 5 avril 2006 fixant les éléments tarifaires mentionnés aux 1° à 3° du I de l’article L. 162-22-3 du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l’article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale pour l’année 2006

16/06/2011

Arrêté du 27 mars 2001 fixant le taux de la contribution financière due à l'Ecole nationale de la santé publique par les établissements énumérés à l'article 2 (1°, 2° et 3°) du titre IV du statut général des fonctionnaires de l'Etat et des collectivités territoriales

16/06/2011

Arrêté du 18 juin 2008 modifiant l'arrêté du 12 décembre 2005 fixant la liste des emplois fonctionnels de sous-directeur des services centraux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris

16/06/2011

Arrêté du 10 octobre 2007 fixant les conditions relatives à l'entreposage des produits sanguins labiles dans les services des établissements de santé

16/06/2011

Arrêté du 10 mars 1993 modifiant l'arrêté du 6 mars 1989 relatif à l'organisation du concours national de praticien hospitalier et l'examen des candidatures à la fonction de praticien associé.

16/06/2011

Arrêté du 26 avril 2002 modifiant l'arrêté du 26 novembre 1999 relatif à la bonne exécution des analyses de biologie médicale