Nos publications

23/07/2015

Rapport d'information fait au nom de la Commission des finances du Sénat n° 625 sur établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS)

23/07/2015

"Renoncement aux soins pour raisons financières - Le taux de renoncement aux soins pour raisons financières est très sensible à la formulation des questions", Dossier Santé et Solidarités de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques n° 66

23/07/2015

Rapport sur la territorialisation des activités d'urgences

21/07/2015

CAP Santé! Rapport en vue du cahier des charges des expérimentations des projets d’accompagnement à l’autonomie prévues par le projet de loi de modernisation de notre système de santé

21/07/2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 406 (2014-2015) de modernisation de notre système de santé

21/07/2015

Rapport d'activité 2014 de l'Office National d'Indemnisation et des Accidents Médicaux

20/07/2015

Rapport de la Commission des Usagers de la Fédération Hospitalière de France : "la laïcité dans les établissements publics de santé et médico-sociaux"

20/07/2015

Dossier de la DREES n°64 de juillet 2015 relatif aux « Données de santé : anonymat et risque de ré-identification »

20/07/2015

Rapport 2014 de l'Observatoire national des violences en milieu de santé sur les données de 2013

29/06/2015

Rapport intermédiaire de la Mission Groupements Hospitaliers de Territoire