Nos publications

21/07/2015

CAP Santé! Rapport en vue du cahier des charges des expérimentations des projets d’accompagnement à l’autonomie prévues par le projet de loi de modernisation de notre système de santé

21/07/2015

Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les dispositions du projet de loi n° 406 (2014-2015) de modernisation de notre système de santé

21/07/2015

Rapport d'activité 2014 de l'Office National d'Indemnisation et des Accidents Médicaux

20/07/2015

Rapport de la Commission des Usagers de la Fédération Hospitalière de France : "la laïcité dans les établissements publics de santé et médico-sociaux"

20/07/2015

Dossier de la DREES n°64 de juillet 2015 relatif aux « Données de santé : anonymat et risque de ré-identification »

20/07/2015

Rapport 2014 de l'Observatoire national des violences en milieu de santé sur les données de 2013

29/06/2015

Rapport intermédiaire de la Mission Groupements Hospitaliers de Territoire

24/06/2015

Rapport sur la stratégie de l'Union européenne pour l'égalité entre les femmes et les hommes après 2015 - Parlement européen, 13 mai 2015

22/06/2015

Rapport d’information fait au nom de la délégation sénatoriale à la prospective sur la prévention et la gestion des crises liées aux maladies infectieuses émergentes – 28 mai 2015

22/06/2015

Rapport du Conseil national du numérique (CNN) « Ambition numérique - Pour une politique française et européenne de la transition numérique » - Juin 2015