Nos publications

16/06/2011

Décret n° 47-1544 du 13 août 1947 instituant un diplôme d'Etat de puéricultrice

16/06/2011

Décret n° 98-707 du 18 août 1998 modifiant le décret n° 91-305 du 20 mars 1991 fixant les conditions d'accès aux formations spécialisées du troisième cycle des études pharmaceutiques pour les pharmaciens étrangers autres que les ressortissants d'Etats appartenant aux Communautés européennes ou de la Principauté d'Andorre

16/06/2011

Cour administrative d'appel de Paris, 18 janvier 2011, n°09PA05808 (formation - engagement de servir - démission - remboursement des sommes perçues)

16/06/2011

Arrêté du 28 octobre.1998 modifiant l'arrêté du 28 février 1996 relatif au programme et aux modalités d'admission au cycle de formation organisée par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4°, 5° et 6°) de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière.

16/06/2011

Décret n° 94-344 du 26 avril 1994 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

16/06/2011

Décret n° 62-50 du 16 janvier 1962 modifiant le décret n° 47-1544 du 13 août 1947 instituant un diplôme d'Etat de puéricultrice

16/06/2011

Arrêté du 30 mai 1997 relatif à l'appellation de certaines structures de formation paramédicales et des personnes qui y sont inscrites

16/06/2011

Décret n° 92-264 du 23 mars 1992 modifiant le décret n° 81-306 du 2 avril 1981 modifié relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

16/06/2011

Arrêté du 26 avril 2001 portant création du diplôme de préparateur en pharmacie hospitalière et fixant ses conditions de formation et ses modalités de délivrance

16/06/2011

Arrêté du 18 mai 2004 relatif aux programmes de formation portant sur la radioprotection des patients exposés aux rayonnements ionisants