Nos publications

20/01/2020

Sortie à l'insu du service : les "fugues"

09/07/2018

Instruction n° DGOS/PF3/2018/160 du 27 juin 2018 relative aux centres de santé

20/11/2017

Instruction interministérielle n° DGS/SDVSS/DGOS/DGCS/DGT/DGSCGC/2017/284 du 3 novembre 2017 relative au guide national de prévention et de gestion des impacts sanitaires et sociaux liés aux vagues de froid 2017-2018

19/08/2016

Arrêté du 11 août 2016 relatif aux modalités d'exercice du contrôle budgétaire sur le fonds de financement de la couverture maladie universelle complémentaire (fonds CMU-C)

05/07/2016

Décret n° 2016-914 du 4 juillet 2016 relatif au dossier médical partagé

17/06/2016

Gestion des lits : vers une nouvelle organisation - Tome 2 : Mise en oeuvre et bilan

25/09/2015

Recommandations de l'Institut national du cancer : "Anticancéreux par voie orale : informer, prévenir et gérer leurs effets indésirables"

19/05/2015

Arrêté du 25 mars 2015 portant application du dernier alinéa de l'article 42 du décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique des organismes publics, relatif au contrôle allégé en partenariat

04/03/2014

Instruction du 7 février 2014 relative aux modalités de gestion par les comptables publics des fonds et dépôts des personnes soignées ou hébergées en établissement public sanitaire

12/08/2013

Arrêté du 25 juillet 2013 fixant la liste des documents de comptabilité constitutifs des comptes des comptables publics de l'Etat