Nos publications

05/07/2016

Note d'information n° DGS/EA1/EA4/DGOS/PF2/DGCS/2016/118 du 11 avril 2016 relative à la publication d'un guide technique portant sur la gestion des déchets issus de médicaments et des déchets liquides dans les établissements de santé et médico-sociaux

14/06/2016

Note d’information n° DGOS/PF2/2016/164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en œuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé

18/04/2016

Guide des organisations médicales au sein de l’AP-HP

23/11/2015

Guide relatif aux groupements d'intérêt public de la Direction générale des Finances Publiques

28/09/2015

Guide des outils d’action économique du Conseil d’État

21/07/2015

Vade-mecum des marchés publics, « Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics », 2ème édition 2015

08/06/2015

Guide relatif à la protection sociale des fonctionnaires hospitaliers - Mise à jour 2015

25/03/2015

Instruction N°DGOS/R1/2015/36 du 6 février 2015 relative au guide pratique de facturation des prestations pour exigence particulière du patient à destination des établissements de santé

28/07/2014

Note d’information n° DGS/EA4/2014/167 du 23 mai 2014 relative à la diffusion du guide du Haut conseil de la santé publique (HCSP) pour l'investigation et l'aide à la gestion sur le risque lié aux légionelles

16/12/2013

Guide ANAP - "Chirurgie ambulatoire : mode d’emploi" - Novembre 2013