Nos publications

16/06/2011

Arrêté du 21 juin 1990 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

16/06/2011

Décret n° 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

16/06/2011

Décret n° 81-306 du 2 avril 1981 relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

16/06/2011

Arrêté du 2 avril 1981 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles d'infirmiers

16/06/2011

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

16/06/2011

Conseil d'Etat, 10 juillet 2003(infirmier - inobservation du seuil d'efficience - sanction - loi d'amnistie)

16/06/2011

Décret n° 72-479 du 6 juin 1972 complétant le décret n° 71-338 du 21 mai 1971 portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

16/06/2011

Décret n° 91-1281 du 17 décembre 1991 modifiant le décret n° 88-903 du 30 août 1988 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier spécialisé en anesthésie-réanimation.

16/06/2011

Décret n° 79-949 du 9 novembre 1979 portant règlement d'administration publique pour l'application à la profession d'infirmier ou d'infirmière de la loi n° 66-879 du 29 novembre 1966 relative aux sociétés civiles professionnelles.

16/06/2011

Décret n° 2002-194 du 11 février 2002 relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier