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Arrêté du 30 avril 1981 validation de titres pour l'exercice de la profession d'infirmier et d'infirmière

Décret n° 2008-1150 du 6 novembre 2008 portant modification de certaines dispositions statutaires relatives aux corps des personnels infirmiers, des personnels de rééducation, des personnels médico-techniques, des sages-femmes, des psychologues et des directeurs des soins de la fonction publique hospitalière

Décret n° 60-1517 du 30 décembre 1960 accordant aux personnes autorisées à exercer les professions d'infirmier ou d'infirmière et de masseur kinésithérapeute le bénéfice des dispositions du décret du 9 avril 1960 créant un certificat d'aptitude aux fonctions d'aide-dermatologiste

Arrêté du 21 juin 1990 modifiant l'arrêté du 30 novembre 1988 relatif aux conditions d'admission dans les écoles préparant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

Décret n° 71-388 du 21 mai 1971 portant création d'un certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération

Décret n° 81-306 du 2 avril 1981 relatif aux études conduisant au diplôme d'Etat d'infirmier et d'infirmière

Arrêté du 2 avril 1981 relatif aux conditions de fonctionnement des écoles d'infirmiers

Arrêté du 31 juillet 2009 relatif au diplôme d'Etat d'infirmier

Conseil d'Etat, 10 juillet 2003(infirmier - inobservation du seuil d'efficience - sanction - loi d'amnistie)

Décret n° 72-479 du 6 juin 1972 complétant le décret n° 71-338 du 21 mai 1971 portant création du certificat d'aptitude aux fonctions d'infirmier de salle d'opération