Nos publications

Décret n° 2023-1035 du 9 novembre 2023 relatif à la désignation d’une sage-femme référente

Décret n° 2020-1466 du 27 novembre 2020 relatif aux centres de lutte contre la tuberculose

Ministère des solidarités et de la santé, Fiche relative à la prise en charge des personnes en situation d'obésité dans le cadre de la gestion de l'épidémie de covid-19, 20 avril 2020

Décret n° 2021-119 du 4 février 2021 portant définition de la stratégie décennale de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 1415-2 1° A du code de la santé publique

Avis n°8 du Conseil scientifique COVID-19, 27 juillet 2020, Se préparer maintenant pour anticiper un retour du virus à l’automne

Avis du HCSP relatif à la prévention et à la prise en charge des patients à risque de formes graves de COVID-19 ainsi qu’à la priorisation des tests diagnostiques, 31 mars 2020

Conseil d'Etat, n° 431350, 431530, 432306, 432329, 432378, 435722, 27 mars 2020 (HOPSYWEB)

Instruction n° DGS/VSS1/2019/258 du 12 décembre 2019 relative à la prévention des arboviroses

Rapport de la Cour des comptes, "Prévention et prise en charge de l'obésité"

Arrêté du 21 août 2019 portant approbation de l'accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l'exercice coordonné et du déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé signé le 20 juin 2019