Validée par le CNP le 14 janvier 2011 – Visa CNP no 2011-09.

Date d’application : immédiate.

Résumé : la présente circulaire a pour objet de présenter les modalités de déploiement des MAIA sur le territoire national et leur financement en 2011.

Mots clés : plan Alzheimer 2008-2012 – mesure n° 4 – maisons pour l’autonomie et l’intégration des malades Alzheimer – personnes âgées en perte d’autonomie – personnes atteintes de la maladie d’Alzheimer ou d’une maladie apparentée – gestion de cas – cahier des charges des dispositifs d’intégration dits « MAIA ».

Références :

Articles L. 113-3 et L. 14-10-05 du CASF ;
Articles L. 1431-2 et L. 1432-6 du CSP.

Annexes :

Annexe I. – Répartition par région des dispositifs MAIA expérimentaux validés.
Annexe II. – Répartition par région des dispositifs MAIA financés en 2011.
Annexe III. – Liste des pièces constitutives du dossier de candidature.
Annexe IV. – Dossier de demande de financement.
Annexe V. – Modèle de convention ARS – porteur d’un projet MAIA.
Annexe VI. – Tableau des caractéristiques des territoires MAIA.
Annexe VII. – Liste des indicateurs MAIA.
Annexe VIII. – Liste des référents nationaux MAIA.