Revenir aux résultats de recherche
Exporter en PDF
Imprimer cette page

Décret n° 89-609 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière

01/09/1989
Texte abrogé par le décret n° 2011-746 du 27 juin 2011 portant statuts particuliers des corps des personnels de rééducation de la catégorie B de la fonction publique hospitalière

 

 

Documents sur le même sujet

31/12/2001
Personnel / Dispositions communes au personnel de rééducation

Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à l'échelonnement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière
31/12/2001
Personnel / Dispositions communes au personnel de rééducation

Décret n° 2001-1377 du 31 décembre 2001 relatif au classement indiciaire des personnels de rééducation de la fonction publique hospitalière
02/10/1991
Personnel / Dispositions communes au personnel de rééducation

Décret n° 91-1009 du 2 octobre 1991 pris pour l'application de l'article L. 510-9-1 du code de la santé publique et relatif à l'exercice des professions de masseur-kinésithérapeute, d'orthophoniste et d'orthoptiste