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Instruction n° DGOS/R2/RH2S/DGCS/DSS/2022/254 du 17 novembre 2022 relative aux mesures de soutien pour le système de santé durant l'automne et l'hiver 2022-2023

Alors que des tensions réapparaissent dans le système de santé avec le retour des épidémies hivernales, il est demandé à chaque agences régionales de santé (ARS) de réactiver l’ensemble des leviers permettant d’assurer une solidarité entre la ville et l’hôpital et, notamment de reprendre la tenue des comités territoriaux permettant de mobiliser l’ensemble des acteurs pour fluidifier et coordonner les prises en charge.
La présente instruction vise à préciser l’ensemble des chantiers ouverts pour venir en soutien aux établissements en tension durant la période de l’automne et de l’hiver 2022-2023 :
- Les mesures en soutien à la prise en charge des urgences et des soins non programmés ;
- Les mesures de soutien aux services hospitaliers, en particulier ceux en tension ;
- Les mesures de gestion hospitalières et extrahospitalières pour garantir la meilleure prise en charge des nourrissons et jeunes enfants ;
- Boite à outils sur les urgences et les soins non programmés (Annexe 2).