TROISIÈME PARTIE
LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES
LUTTE CONTRE LES MALADIES ET DÉPENDANCES
LIVRE Ier
LUTTE CONTRE LES MALADIES TRANSMISSIBLES
TITRE Ier
LUTTE CONTRE LES ÉPIDÉMIES ET CERTAINES MALADIES TRANSMISSIBLES
Chapitre préliminaire
Menace sanitaire grave
Chapitre Ier
Vaccinations
Chapitre II
Lutte contre la tuberculose et la lèpre
Lutte contre la tuberculose et la lèpre
Chapitre III
Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
Transmission obligatoire de données individuelles à l'autorité sanitaire
Chapitre IV
Autres mesures de lutte
Autres mesures de lutte
Section 1 - Procédés, produits et appareils destinés à la désinfection obligatoire
Section 2 - Maladies transmises par des insectes
Section 3 - Dératisation et désinsectisation des navires
Sous-section 1 - Autorisations
Sous-section 2 - Déroulement d'une opération
Chapitre V
Contrôle sanitaire aux frontières
Contrôle sanitaire aux frontières
Chapitre VI
Dispositions pénales
Dispositions pénales
Section 1 - Vaccinations
Section 2 - Autres mesures de lutte
Sous-section 1 - Désinfection
Sous-section 2 - Dératisation et désinsectisation des locaux
Sous-section 3 - Dératisation et désinsectisation des navires
Section 3 - Contrôle sanitaire aux frontières