Coopération hospitalière

dernières publications

Loi n° 2021-502 du 26 avril 2021 visant à améliorer le système de santé par la confiance et la simplification

Arrêté du 21 août 2019 portant approbation de l'accord conventionnel interprofessionnel en faveur du développement de l'exercice coordonné et du déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé signé le 20 juin 2019

Instruction n°DGOS/SR2/2018/242 du 29 octobre 2018 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale pour l’année 2019

Instruction n° DGOS/SR2/2017/328 du 29 novembre 2017 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale pour l’année 2018

Instruction n° DGOS/SR2/2017/302 du 23 octobre 2017 relative au recueil de données sur les coopérations hospitalières françaises dans le champ international menées par les établissements de santé français en vue de l’élaboration d’une cartographie

Document DGOS "Groupements hospitaliers de territoire (GHT) Partenariats avec le privé - Trame de convention" - Février 2017

Document DGOS " Groupement hospitalier de territoire - Associations et partenariats avec le privé - 12 questions et points clés" - Février 2017

Instruction n° DGOS/SR2/2016/288 du 29 septembre 2016 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale 2016

Instruction n° DGOS/SR2/2015/302 du 1er octobre 2015 relative à l’appel à projet de coopération hospitalière internationale 2016

Rapport intermédiaire de la Mission Groupements Hospitaliers de Territoire

Page 1 sur 212