Dispositions particulières à l'AP-HP
Sous-thématiques
- Pôles d'intérêt commun (PIC) - Arrêtés missions et organisation
- Délégation de signature
- Comités consultatifs médicaux
- Commission consultative des marchés de l'AP-HP
- Commission médicale d'établissement (CME)
- Commissions administratives paritaires de l'AP-HP (CAP)
- Conseil administratif supérieur de l'administration générale
- Conseil d'administration
- Conseil de surveillance AP-HP
- Contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens AP-HP
- Contrôle financier
- Décrets AP-HP
- Directeur général de l'AP-HP
- Dispositions financières
- Règlement intérieur