Dispositions particulières à l'AP-HP

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Le décret "AP-HP" du 30 octobre 2007 - Les principaux points à retenir

Tableau comparatif des compétences des instances locales de l'AP-HP, avant-après la parution du décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'AP-HP

Tableau comparatif des compétences des instances centrales de l'AP-HP, avant-après la parution du décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'AP-HP

Décret n° 2007-1555 du 30 octobre 2007 relatif à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris, aux Hospices civils de Lyon, à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille, au Centre hospitalier national d'ophtalmologie des Quinze-Vingts et à l'hôpital national de Saint-Maurice et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)

Arrêté du 23 août 2007 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - Hôpitaux de Paris

Arrêté du 21 août 2007 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

Arrêté du 7 juin 2007 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

Arrêté du 14 mai 2007 relatif à la composition nominative du conseil d’administration de l’Assistance publique - hôpitaux de Paris

Modification du règlement intérieur type de l'AP-HP (Décision du CA du 9 mars 2007)

Modification du règlement intérieur type de l'AP-HP (Décision du CA du 20 octobre 2006)