Evaluation des pratiques professionnelles

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01/11/2009

Guide de bonnes pratiques professionnelles afin de concilier vie en collectivité et personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement élaboré par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ANESM) (Humanisation à l’hôpital – Personnalisation de l’accueil et de l’accompagnement)
16/01/2008

Décision n° 2008.01.001/EPP du 16 janvier 2008 modifiant la décision n° 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en œuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
19/12/2007

Décision n° 2007.12.042/EPP du 19 décembre 2007 modifiant la décision n° 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 de la Haute Autorité de santé relative aux modalités de mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
07/11/2007

Décision n° 2007.10.035/EPP du 7 novembre 2007 relative aux modalités de mise en oeuvre de l'évaluation des pratiques professionnelles
02/06/2006

Décret n° 2006-653 du 2 juin 2006 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles
14/04/2005

Décret n° 2005-346 du 14 avril 2005 relatif à l'évaluation des pratiques professionnelles