Formation

Explorer ce thème

dernières publications

30/04/2010

Arrêté du 30 avril 2010 modifiant l'arrêté du 11 septembre 2009 relatif aux modalités d'agrément des écoles de sages-femmes et de cadres sages-femmes
11/09/2009

Arrêté du 11 septembre 2009 relatif aux modalités d'agrément des écoles de sages-femmes et de cadres sages-femmes
10/07/2006

Arrêté du 10 juillet 2006 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 modifié relatif aux modalités de répartition dans les écoles de sages-femmes des étudiants inscrits en première année du premier cycle des études médicales
09/05/2006

Décret n° 2006-525 du 9 mai 2006 relatif au diplôme de cadre sage-femme
09/05/2006

Arrêté du 9 mai 2006 modifiant l'arrêté du 6 juin 2003 relatif au diplôme de cadre sage-femme
22/07/2005

Arrêté du 22 juillet 2005 fixant le nombre d'heures de stages cliniques devant être effectuées par les étudiants sages-femmes sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme dans les conditions prévues à l'article L. 4151-6 du code de la santé publique
22/07/2005

Décret n° 2005-833 du 22 juillet 2005 pris pour l'application de l'article L. 4151-6 du code de la santé publique et relatif à l'exercice de la profession de sage-femme par les étudiants sages-femmes et modifiant le code de la santé publique (partie réglementaire)
28/04/2005

Arrêté du 28 avril 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 relatif aux modalités de répartition dans les écoles de sages-femmes des étudiants inscrits en première année du premier cycle des études médicales
04/09/2003

Décret n° 2003-861 du 4 septembre 2003 relatif au classement indiciaire des directeurs d'école de sages-femmes de la fonction publique hospitalière
04/09/2003

Décret n° 2003-860 du 4 septembre 2003 modifiant le décret n° 90-949 du 26 octobre 1990 portant statut particulier des directeurs d'école de sages-femmes de la fonction publique hospitalière