Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Instruction n° DGCS/3A/2018/44 du 16 février 2018 relative à la mise à jour du cahier des charges des plateformes d’accompagnement et de répit (PFR) et à la poursuite de leur déploiement dans le cadre du plan maladies neurodégénératives (PMND) 2014-2019

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« Plan cancer 2014-2019 : quatrième rapport au Président de la République », Institut National du Cancer, février 2018

« Chirurgie de l’obésité : 20 fois plus d’interventions depuis 1997 », Etudes et résultats, DREES, février 2018

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Mission « flash » relative à la prescription d’activités physiques à des fins thérapeutiques - Commission des affaires sociales de l'Assemblée nationale

Ordonnance n° 2018-17 du 12 janvier 2018 relative aux conditions de création et de fonctionnement des centres de santé

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DGOS, « Les chiffres clés de l’offre de soins », édition 2018