Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Décret n° 2015-1293 du 16 octobre 2015 relatif aux modalités dérogatoires d'organisation et de tarification applicables aux services polyvalents d'aide et de soins à domicile dans le cadre de l'expérimentation des projets pilotes destinés à optimiser le parcours de santé des personnes âgées en risque de perte d'autonomie

Livre blanc du Samu-Urgences de France "Organisation de la médecine en France : un défi pour l’avenir"

Décret n° 2015-1263 du 9 octobre 2015 autorisant la création de traitements de données à caractère personnel pour la mise en œuvre des actes de télémédecine issus des expérimentations fondées sur l'article 36 de la loi n° 2013-1203 du 23 décembre 2013 de financement de la sécurité sociale pour 2014

Livre blanc de la rhumatologie française 2015

Recommandations de la HAS pour assurer un accès équitable à la liste d'attente de greffe rénale, octobre 2015

Instruction n° DGOS/R3/2015/296 du 28 septembre 2015 relative aux objectifs et orientations stratégiques du programme national de développement de la chirurgie ambulatoire pour la période 2015-2020

Recommandations de l'Institut national du cancer : "Anticancéreux par voie orale : informer, prévenir et gérer leurs effets indésirables"

Circulaire SG/DGOS/R4/DGS/MC3/DGCS/3A/CNSA no 2015-281 du 7 septembre 2015 relative à la mise en œuvre du plan maladies neuro-dégénératives 2014-2019

Urgences : sept patients sur dix attendent moins d’une heure avant le début des soins - Études et résultats n° 929 - août 2015

Instruction DGOS/PF3/SG no 2015-269 du 10 août 2015 relative aux territoires prioritaires d’implantation de nouveaux centres de santé