Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Instruction n° DGOS/PF2/DGS/PP2/2015/85 du 20 mars 2015 relative à la gestion des risques liée à l’activité de nutrition parentérale en réanimation néonatale, en néonatalogie et en pédiatrie par la mise en place de bonnes pratiques organisationnelles

Etude de l'IRDES relative à la variabilité de la prise en charge de la schizophrénie dans les établissements de santé en 2011

Haute Autorité de Santé - Analyse économique et organisationnelle sur les conditions du développement de la chimiothérapie en hospitalisation à domicile - janvier 2015

Guide ANAP : "La Télémédecine en action : santé des personnes détenues - Éléments de constats et d'analyse"

"Urgences hospitalières en 2013 : des organisations différentes selon le niveau d’activité" - Études et résultats n° 906 de la Direction de la recherche, des études, de l’évaluation et des statistiques (DREES), mars 2015

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Arrêté du 23 février 2015 portant approbation du règlement arbitral applicable aux structures de santé pluri-professionnelles de proximité

Arrêté du 17 février 2015 fixant les modèles des formulaires « Prescription médicale de transport » et « Demande d'accord préalable - Prescription médicale de transport »

« Intervention à domicile des équipes de psychiatrie – retour d’expériences » - Agence Nationale d'Appui à la Performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) – janvier 2015

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