Organisation des soins

Sous-thématiques

© JMLPYT/iStock/Thinkstock

Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

Explorer ce thème

dernières publications

Arrêté du 21 septembre 2009 relatif à la rémunération des médecins relais

Arrêté du 28 août 2009 modifiant l'arrêté du 10 février 2009 fixant les conditions exigées pour les véhicules et les installations matérielles affectées aux transports sanitaires terrestres

Circulaire n° DGAS/DSS/DHOS/2009/195 du 6 juillet 2009 relative à la mise en œuvre du volet médico-social du plan « Alzheimer et maladies apparentées 2008-2012 »

Circulaire interministérielle n°DHOS/O1/2009/188 du 02 juillet 2009 relative aux textes applicables aux transports sanitaires aériens et à leur interprétation.

Réponse écrite de la ministre de la santé et des sports publiée au JO de l’Assemblée Nationale du 30 juin 2009 (Urgences médicales – Permanencier auxiliaire de régulation médicale)

Réponse ministérielle de la Ministre de la Santé et des Sports en date du 30 juin 2009, question écrite n°40170 (Tabac – Décret n°2006-1386 du 15 novembre 2006 – Interdiction de fumer – Lieu public)

Check-list pour améliorer la sécurité des soins au bloc opératoire (HAS)

Décret n°2009-743 du 19 juin 2009 relatif aux médicaments dans les centres de soins, d'accompagnement et de prévention en addictologie

Conseil d’Etat, 15 juin 2009, n°305669 (Praticien libéral – Centre de réception et de régulation des appels – Aide médicale urgente – Suspension – Tableau de garde)

Haute autorité de santé, Recommandations professionnelles, juin 2009 (Personnes âgées – Chutes répétées)