Organisation des soins

Sous-thématiques

© JMLPYT/iStock/Thinkstock

Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

Explorer ce thème

dernières publications

Surveillance continue : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 7 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Accueil et traitement des urgences : Conditions d'implantation (Section 1 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Chirurgie cardiaque : Conditions d'implantation (Section 5 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Insuffisance rénale chronique : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 4 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Réanimation : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 2 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Transport sanitaire : Dispositions pénales (Chapitre 4 du Titre 1er du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

Décret n° 2005-776 du 11 juillet 2005 relatif aux conditions d'autorisation des installations de chirurgie esthétique et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)

Décret n° 2005-777 du 11 juillet 2005 relatif à la durée du délai de réflexion prévu à l'article L. 6322-2 du code de la santé publique ainsi qu'aux conditions techniques de fonctionnement des installations de chirurgie esthétique et modifiant le code de la santé publique (troisième partie : Décrets)

Circulaire DHOS/E2/DGS/3A n° 2005-321 du 8 juillet 2005 relative à la nécessité de suivi des patients traités par la mitoxantrone

Circulaire DHOS/DGS/O2/6 C n° 2005-300 du 4 juillet 2005 relative à la promotion de la collaboration médico-psychologique en périnatalité