Organisation des soins

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Maillage de structures multiples, notre système de santé propose une offre de soins pluraliste qui repose sur le Schéma régional de santé. Cette thématique regroupe l’ensemble des textes législatifs et réglementaires, guides, rapports, et jurisprudences applicables à l’organisation des soins.

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Insuffisance rénale chronique : Conditions d'implantation (Section 4 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Anesthésie : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 5 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Réanimation : Conditions d'implantation (section 2 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 3 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Décret n° 86-602 du 14 mars 1986 relatif à la lutte contre les maladies mentales et à l'organisation de la sectorisation psychiatrique

Accueil et traitement des urgences : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 1 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Obstétrique, néonatologie et réanimation néonatale : Conditions d'implantation (Section 3 du Chapitre 3 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Soins intensifs : Conditions techniques de fonctionnement (Sous-section 6 de la section 1 du Chapitre 4 du Titre 2 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)

Chirurgie esthétique (Chapitre 2 du Titre 2 du Livre 3 de la Partie 6 du CSP)

Soins dispensés en milieu pénitentiaire (Section 2 du Chapitre 2 du Titre 1er du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)