Personnel enseignant et hospitalier

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09/09/1985

Arrêté du 9 septembre 1985 relatif aux émoluments des personnels enseignants et hospitaliers titulaires des centres hospitaliers et universitaires (maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers et chefs de travaux des universités-praticiens des hôpitaux)
19/03/1985

Arrêté du 19 mars 1985 relatif aux modalités de recrutement des chefs de clinique-assistants des hôpitaux
07/03/1985

Arrêté du 7 mars 1985 relatif à l'échelonnement indiciaire de certains personnels de l'enseignement supérieur.
06/06/1984

Décret n° 84-431 du 6 juin 1984 "fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences" (intitulé modifié par le décret n° 92-71 du 16 janvier 1992)
24/02/1984

Décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires
22/09/1965

Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965, portant statut du personnel particulier des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires