Personnel médical et pharmaceutique

Explorer ce thème

dernières publications

22/07/2005

Arrêté du 22 juillet 2005 fixant le nombre d'heures de stages cliniques devant être effectuées par les étudiants sages-femmes sollicitant l'autorisation d'exercice de la profession de sage-femme dans les conditions prévues à l'article L. 4151-6 du code de la santé publique
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Droit syndical (Sous-section 7 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Avancement (Sous-section 5 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Cessation de fonctions des praticiens attachés (Sous-section 11 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Personnels enseignants et hospitaliers (Chapitre 1er du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Avancement des praticiens attachés (Sous-section 5 de la Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Exercice de fonctions - Positions (Sous-section 7 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Exercice des fonctions de praticien attaché (Section 6 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens des hôpitaux à temps partiel : Insuffisance professionnelle (Sous-section 10 de la Section 2 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)
20/07/2005

Praticiens hospitaliers à temps plein : Commissions statutaires (Sous-section 3 de la Section 1 du Chapitre 2 du Titre 5 du Livre 1er de la Partie 6 du CSP)