Personnel paramédical

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Arrêté du 24 août 2004 organisant pour les personnes sourdes l'accès à la formation conduisant au diplôme professionnel d'aide-soignant

Décret n° 70-1042 du 6 novembre 1970 portant création du diplôme d'Etat d'ergothérapeute

Arrêté du 6 août 2004 modifiant l'arrêté du 7 avril 1998 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat de psychomotricien

Arrêté du 6 août 2004 relatif aux dispenses susceptibles d'être accordées aux candidats titulaires d'un diplôme extracommunautaire de masseur-kinésithérapeute sollicitant l'exercice de la profession en France en vue de la préparation du diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute

Profession d'orthoptiste (Chapitre 1er du Titre 1er du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Profession de psychomotricien (Chapitre 2 du Titre 3 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Actes professionnels de la profession de masseur-kinésithérapeute (Section 1 du Chapitre 1er du Titre 2 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Diplôme de technicien supérieur en imagerie médicale et radiologie thérapeutique (Sous-section 2 de la section 2 du chapitre 1er du Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Exercice de la profession de manipulateur d'électroradiologie médicale par un ressortissant d'un Etat membre de la Communauté européenne (Sous-section 3 de la section 2 du chapitre 1er du Titre 5 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)

Profession d'ergothérapeute (Chapitre 1er du Titre 3 du Livre 3 de la Partie IV du CSP)