Personnel paramédical

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13/04/2000

Décret n° 2000-341 du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
13/04/2000

Arrêté du 13 avril 2000 relatif à l'autorisation d'exercer la profession d'infirmier
07/03/2000

Arrêté du 7 mars 2000 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 modifié relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute
03/01/2000

Arrêté du 3 janvier 2000 fixant les modalités des examens professionnels pour l'accès au grade d'aide de pharmacie et d'aide de laboratoire prévus aux articles 9-II et 17-II du décret n° 89-613 du 1er septembre 1989 portant statuts particuliers des personnels médico-techniques de la fonction publique hospitalière
03/01/2000

Arrêté du 3 janvier 2000 fixant les modalités de l'examen professionnel pour l'accès au grade d'agent des services hospitaliers qualifié de 2e catégorie prévu à l'article 13 du décret n° 89-241 du 18 avril 1989 portant statuts particuliers des aides-soignants, des agents des services hospitaliers qualifiés et des agents des services hospitaliers de la fonction publique hospitalière
29/12/1999

Décret n° 99-1147 du 29 décembre 1999 relatif à l'application des dispositions de l'article L. 474-2 du code de la santé publique
22/10/1999

Arrêté du 22 octobre 1999 portant approbation d'un avenant à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes
21/10/1999

Arrêté du 21 octobre 1999 portant approbation d'un avenant à la convention nationale des masseurs-kinésithérapeutes
25/08/1999

Circulaire DGS/PS 3 n° 99-508 du 25 août 1999 relative au diplôme de cadre de santé
16/08/1999

Arrêté du 16 août 1999 modifiant l'arrêté du 18 août 1995 relatif au diplôme de cadre de santé