Ajouter des mots-clés
Affiner par date
Affiner par type

14 résultats de recherche

Afficher les extraits:

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Août 2018

Ce guide est complété par rapport à la version 1 et enrichi des nouvelles questions qui ont été adressées à la DAJ de Bercy après la première parution.

Guide sur les aspects sociaux de la commande publique

Ce guide, prenant en compte les derniers textes sur le sujet, regroupe en un seul document les documents préexistants relatifs aux aspects sociaux dans les marchés publics. Il décrit les particularités des types de marchés ainsi que les différents types de clauses (notamment celles réservées au handicap ainsi qu’à l’activité [...]

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les opérateurs économiques - Juin 2018

« Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « [...]

Guide très pratique de la dématérialisation des marchés publics pour les acheteurs - Direction des affaires juridiques Ministère de l'économie et des finances - Juin 2018

"Pour les procédures lancées à compter du 1er octobre 2018, les communications et échanges d’informations qui auront lieu au cours d’une procédure pour les marchés dont la valeur estimée du besoin est égale ou supérieure à 25.000 euros HT, devront être réalisés par voie électronique. Le nouveau guide « très [...]

Recommandations de l'ANAP sur les niveaux pertinents de mutualisation des achats

L’ANAP réalise des fiches « 10 idées-clés », qui « présentent un point de processus achats ou un point métier achats. Réalisées à partir des travaux du Cercle Performance Achats, elles s'adressent aux Directeurs et aux Acheteurs ». Elle présente une fiche destinée à sensibiliser les Directeurs « aux bénéfices [...]

Guide des outils d’action économique du Conseil d’État

Le Conseil d'Etat présente ce nouveau guide, confectionné dans le cadre de son étude annuelle 2015 consacrée à l’action économique des personnes publiques. Ce guide "comporte 24 fiches organisées en 8 « familles » : fiscalité incitative ; concours financiers ; domanialité ; activités économiques ; entreprises et participations publiques [...]

Vade-mecum des marchés publics, « Guide des bonnes pratiques en matière de marchés publics », 2ème édition 2015

La Direction des Affaires juridiques des ministères économiques et financiers a élaboré une nouvelle version du « Vade-mecum des marchés publics ». Les modifications récentes ainsi que la jurisprudence en matière de marché public ont rendu nécessaire une mise à jour du guide des bonnes pratiques. Ce manuel rassemble la [...]

Guide juridique des achats hospitaliers de la Centrale d'achats de l'hospitalisation privée et publique (Cahpp) – Novembre 2014

La CAHPP, Centrale d’achat de l’hospitalisation privée et publique, publie un Guide juridique des achats hospitaliers. « Plus qu’un simple guide, il s’agit d’un outil élaboré par un groupe d’avocats permettant aux établissements de santé de s’orienter juridiquement entre fournisseurs et centrale d’achat. Dans ce secteur en pleine réorganisation, et [...]

Guide de bonnes pratiques en matière de marchés publics du Ministère de l’économie, de l’industrie et du numérique

Ce guide débute en indiquant que "les modifications récentes en droit de la commande publique, ainsi que les précisions apportées par la jurisprudence, rendent nécessaire une nouvelle version". Cette édition "intègre notamment des développements relatifs au nouveau dispositif de lutte contre les retards de paiement, aux évolutions du dispositif de [...]

Guide pratique de l'achat public innovant - Conjuguer au présent l'innovation avec les politiques d'achat public- Janvier 2014, version 2

L'objet de ce guide est "d’aider les acheteurs publics à construire en interne et en collaboration entre eux, des méthodes susceptibles de repérer et de capter cette force d’innovation dans leur politique d’achat". Il identifie quinze facteurs clés de succès, à travers quatre objectifs : la création des conditions favorables [...]

Guide du recensement économique de l'achat public - version du 1er janvier 2014

Ce guide a pour vocation de constituer un "document de référence" pour satisfaire aux obligations des acheteurs publics en matière de recensement, et porte sur les modalités de transmission des fiches de recensement à l’Observatoire économique de l’achat public (OEAC).

Guide du Ministère de l’Economie et des Finances, « Le prix dans les marchés publics », mars 2013

Ce guide traite du prix dans les marchés publics, d’un point de vue économique et juridique, de la préparation à l’exécution du marché. Il comporte six chapitres, portant sur les notions et principes, les formes du prix, le choix entre prix ferme et prix révisable, les clauses de pénalité et [...]

Guide de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP), « Rédiger un marché de conception-réalisation. Démarches et pratiques organisationnelles », juin 2012

Ce guide, destiné aux décideurs des secteurs sanitaire et médicosocial, a pour objectif de faciliter la rédaction des marchés de conception-réalisation et de conception-réalisation-maintenance. Elaboré avec un groupe de travail composé de représentants de quatre établissements hospitaliers pratiquant régulièrement cette procédure et d’un groupement de prestataires, ce document est composé [...]