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Recueil d’indicateurs pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins - « Sevrage du patient alcoolo-dépendant » - Septembre 2013

La HAS publie six indicateurs de pratique clinique pour le sevrage du patient alcoolo-dépendant.La HAS précise que « la prise en charge du syndrome de sevrage, le plus souvent réalisée au cours d’une hospitalisation, représente la première étape du sevrage de l’alcool. Cette prise en charge, en fonction de la gravité [...]

HAS – ANAP, Ensemble pour le développement de la chirurgie ambulatoire, socle de connaissances

L'Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux (ANAP) et la Haute autorité de santé (HAS) publient un socle de connaissances (comprenant une synthèse et des questions-réponses) pour le développement de la chirurgie ambulatoire. L'objectif est de mettre à disposition des professionnels de santé un état [...]

Synthèse du Plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015

Inscrit dans le cadre du Pacte européen, le plan psychiatrie et santé mentale 2011-2015 (PPSM) est le premier plan de santé publique postérieur à la réforme de l’organisation territoriale des politiques de santé portée par la loi HPST du 21 juillet 2009. Il s’agit d’un plan de nouvelle génération qui [...]

Charte de bonnes pratiques relative aux modalités d’intervention des masseurs-kinésithérapeutes libéraux dans les EHPAD, février 2012

Cette charte vise à accompagner le contrat de coordination signé par le directeur de l'EHPAD et le masseur-kinésithérapeute y intervenant à titre libéral. S’agissant de la rémunération des professionnels, elle indique notamment que les rétrocessions d'honoraires entre masseurs-kinésithérapeutes et EHPAD sont illicites. Elle recommande aussi aux directeurs d'EHPAD de prendre [...]

Note d’orientation du Comité de liaison des institutions ordinales du secteur de la santé relative à la prescription électronique, janvier 2012 (Prescription – Ordonnance – Par voie électronique)

En janvier 2012, le Comité de liaison des institutions ordinales du secteur de la santé (Clio) a réalisé une note relative à la prescription électronique proposant des grandes orientations souhaitées et préconisées par les ordres des professionnels de la santé pour le développement de la e-Prescription en France. Selon cette [...]

L’organisation des soins psychiatriques: les effets du plan «Psychiatrie et santé mentale» (2005-2010), décembre 2011

La Cour des comptes a publié son rapport public thématique sur l'organisation des soins psychiatriques : les effets du plan psychiatrie et santé mentale (2005-2010) et conclut à ce que les mesures annoncées dans ce plan n'ont que partiellement été mises en œuvre. La Cour des comptes relève notamment, lors de [...]

Haute autorité de santé (HAS), Recommandation de bonne pratique « Maladie d’Alzheimer et maladies apparentées : diagnostic et prise en charge », décembre 2011

La HAS publie ce mois-ci de nouvelles recommandations de bonne pratique relatives à la "Maladie d'Alzheimer et maladies apparentées : diagnostic et prise en charge". Les différents thèmes abordés par ce document sont les suivants : la conduite à tenir devant un trouble cognitif, la conduite à tenir devant la [...]

HAS, Recommandation de bonne pratique « Certificat médical initial concernant une personne victime de violences », octobre 2011

Cette recommandation de bonne pratique vise notamment à expliquer le sens de la mission médico-légale du médecin, et ainsi améliorer et harmoniser les constatations médicales initiales et leur formalisation dans un certificat concernant toutes les victimes de violences volontaires ou blessures involontaires, physiques ou psychiques, quel que soit le médecin [...]

Recommandations de bonne pratique de la HAS de septembre 2011 : « Surpoids et obésité de l’adulte : prise en charge médicale de premier recours ».

Élaborées dans le cadre du programme national nutrition santé 2006-2010, ces recommandations ont pour but d’aider les professionnels de santé à dépister le surpoids et l’obésité ainsi qu’à améliorer la qualité de la prise en charge de ses maladies.

Guide de la Haute autorité de santé « Outils de sécurisation et d’auto-évaluation de l’administration des médicaments », septembre 2011

Ce guide de la Haute autorité de santé, répondant à une saisine de la DGOS, vise à diminuer le risque d’erreurs médicamenteuses survenant à l’étape d’administration. Composé de cinq partie, il met à disposition des professionnels différents outils d’auto-évaluation et de sécurisation dans l’objectif de garantir la bonne administration du [...]

Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap

Saisine du Conseil constitutionnel en date du 13 juillet 2011présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2011-639 DC Décision n° 2011-639 DC du 28 juillet 2011 du Conseil constitutionnel Loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011tendant [...]

Décision n° 2011-639 DC du 28 juillet 2011

 Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap Saisine du Conseil constitutionnel en date du 13 juillet 2011 présentée par au moins soixante députés, en application de [...]

Saisine du Conseil constitutionnel en date du 13 juillet 2011 présentée par au moins soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n° 2011-639 DC

 Observations du Gouvernement sur le recours dirigé contre la loi tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap Décision n° 2011-639 DC du 28 juillet 2011 du Conseil constitutionnel Loi n° 2011-901 du 28 juillet 2011tendant à améliorer [...]

Rapport IGAS 2011 "Analyse d’accidents en psychiatrie et propositions pour les éviter"

Vous pouvez consulter ce rapport de l'IGAS en version PDF  

Recommandations de la Haute autorité de santé (HAS) pour encadrer la prise en charge des appels d'urgence par le médecin régulateur

Ces recommandations de la HAS pour encadrer la prise en charge des appels d'urgence par le médecin régulateur avant l'accès au médecin de permanence s’articulent autour de cinq axes : les modalités de réception et d'analyse de l'appel, ses modalités de réponse, sa traçabilité, la formation des acteurs de la [...]

Check-list Sécurité du patient au bloc opératoire - Nouvelle version 2011 (HAS)

Un an après avoir rendue la check-list « Sécurité du patient au bloc opératoire », pratique exigible prioritaire dans le cadre de la certification, la HAS et ses partenaires professionnels ont réalisé une évaluation de son déploiement et de son utilisation. Il a été décidé, dans le cadre de la [...]

Recommandation de la HAS relatives à la prise en charge de l'anorexie mentale

Anorexie mentale : prise en charge Méthode : Recommandation pour la pratique clinique Promoteur : AFDAS-TCA et Haute Autorité de Santé Objectifs : Ces recommandations de bonne pratique ont pour objectif d’aider à : - repérer plus précocement l’anorexie mentale ; - améliorer l’accompagnement du patient et de son entourage [...]

Projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

La ministre de la santé et des sports a présenté le 5 mai 2010 en Conseil des ministres un projet de loi relatif aux droits et à la protection des personnes faisant l’objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge. La discussion de ce texte au [...]

Note de cadrage relative à l’irradiation intracrânienne en conditions stéreotaxiques dans le traitement des pathologies non cancéreuses de la Haute autorité de santé, avril 2010 (HAS – Irradiation intracrânienne)

La Haute autorité de santé (HAS) a publié en avril 2010 une note de cadrage concernant l’évaluation et la place de l’irradiation intracrânienne en conditions stéreotaxiques (radiochirurgie et radiothérapie fractionnée) dans le traitement des pathologies non cancéreuses. Le principe de base de l’irradiation intracrânienne en conditions stéreotaxiques est la suppression [...]

Urgences - Guide de bonnes pratiques organisationnelles - Tome 3

Urgences - Guide de bonnes pratiques organisationnelles - Tome 3 Ce recueil de bonnes pratiques organisationnelles aux urgences est le résultat d’un travail conduit, de l’été 2007 à fin 2008, par la Mission nationale d’Expertise et d’Audit Hospitaliers (MeaH) auprès de quarante établissements accompagnés par 8 cabinets conseil que nous [...]

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