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Enregistrement des médicaments homéopathiques (Section 9 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales     Section 9 - Médicaments soumis à enregistrement Sous-section 2 - Médicaments homéopathiques Sous-section 3 - Médicaments traditionnels à base de plantes

Inspection de la pharmacie (Chapitre 7 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre VII Inspection de la pharmacie     Section 1 - Dispositions générales   Section 2 - Pouvoirs d'enquête Sous-section 1 - Présentation et instruction de certaines requêtes   Sous-section 2 - Prélèvements d'échantillons   [...]

Substances et préparations vénéneuses (Chapitre 2 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre II Substances et préparations vénéneuses   Section 1 - Médicaments relevant des listes I et II et médicaments stupéfiants Sous-section 1 - Dispositions communes Paragraphe 1 - Champ d'application   Paragraphe 2 [...]

Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse (Chapitre 5 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre V Produits aptes à provoquer une interruption volontaire de grossesse Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires. Source : Journal [...]

Médicaments vétérinaires (Titre 4 du livre 1er de la partie V du CSP)

  PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE IV MÉDICAMENTS VÉTÉRINAIRES Chapitre Ier Dispositions générales   Section 1 - Définitions Section 2 - Expérimentation Section 3 - Autorisation de mise sur le marché Sous-section 1 - Instruction de la demande Sous-section 2 - Qualification des experts Sous-section [...]

Produits cosmétiques (Chapitre 1er du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre Ier Produits cosmétiques   Section 1 - Déclaration des établissements   Section 2 - Composition des produits cosmétiques   Section 3 - [...]

Publicité et médicaments (Chapitre 2 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

  PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre II Publicité     Section 1 - Dispositions générales   Section 2 - Publicité auprès du public   Section 3 - Publicité à destination des professions de santé Section 4 - Publicité pour [...]

Dispositions générales aux médicaments à usage humain (Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales   Section 1 - Définitions   Section 2 - Dénomination du médicament Section 3 - Spécialités génériques   Section 4 - Expérimentations   Section 5 - Autorisation de mise sur [...]

Fabrication et distribution en gros des médicaments (Chapitre 4 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre IV Fabrication et distribution en gros     Section 1 - Champ d'application et définitions   Section 2 - Pharmaciens responsables et pharmaciens délégués Sous-section 1 - Conditions d'exercice   Sous-section 2 - [...]

Dénomination des médicaments (Section 2 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales   Section 2 - Nom du médicament  

Définition du médicament (Chapitre 1er du Titre 1er du livre 1er de la partie V du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX MÉDICAMENTS Chapitre Ier Définitions Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires. Source : Journal Officiel de la République Française n° 183 du 8 [...]

Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (Chapitre 7 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

Code de la santé publique, partie réglementaire instituée par le PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre VII Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales Le présent chapitre ne comporte pas de dispositions réglementaires. Source : Journal Officiel [...]

Régime juridique des dispositifs médicaux (Chapitre 1er du Titre 1er du livre 2 de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE II DISPOSITIFS MÉDICAUX, DISPOSITIFS MEDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO ET AUTRES PRODUITS ET OBJETS REGLEMENTES DANS L'INTÉRÊT DE LA SANTÉ PUBLIQUE TITRE Ier DISPOSITIFS MÉDICAUX Chapitre Ier Régime juridique des dispositifs médicaux     Section 1 - Champ d'application   Section 2 - Définitions [...]

Pharmacopée (Chapitre 2 du Titre 1er du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE Ier DISPOSITIONS GÉNÉRALES RELATIVES AUX MÉDICAMENTS Chapitre II Pharmacopée   Section 1 - Dispositions générales   Section 2 - Commission nationale de la pharmacopée  

Distribution au détail des médicaments (Chapitre 5 du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre V Distribution au détail   Section 1 - Officines de pharmacie Sous-section 1 - Création, transfert ou regroupement   Sous-section 2 - Conditions d'installation   Sous-section 3 - Société d'exercice libéral Sous-section 4 [...]

Contraceptifs (Chapitre 4 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES TITRE III AUTRES PRODUITS ET SUBSTANCES PHARMACEUTIQUES RÉGLEMENTÉS Chapitre IV Contraceptifs   Section 1 - Délivrance aux mineures des médicaments indiqués dans la contraception d'urgence et non soumis à prescription médicale obligatoire   Section 2 - Protocole d'administration d'une contraception d'urgence [...]

Dispositions pénales (Livre 4 de la partie V du CSP)

    PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE IV DISPOSITIONS PÉNALES TITRE Ier RECHERCHE ET CONSTAT DES INFRACTIONS Chapitre Ier Pharmaciens inspecteurs de santé publique   Section unique Chapitre II Inspecteurs de l'Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé   Section unique Chapitre III Médecins inspecteurs de santé [...]

Etiquetage des médicaments (Section 11 du Chapitre 1er du Titre 2 du livre 1er de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE Ier PRODUITS PHARMACEUTIQUES   TITRE II MÉDICAMENTS À USAGE HUMAIN Chapitre Ier Dispositions générales   Section 11 - Etiquetage Sous-section 1 - Dispositions générales   Sous-section 2 - Médicaments contenant des radionucléides   Sous-section 3 - Médicaments bénéficiant d'une autorisation temporaire d'utilisation   Sous-section 4 - Médicaments [...]

Régime juridique des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro (Chapitre 1er du Titre 2 du livre 2 de la partie V du CSP)

PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE II DISPOSITIFS MÉDICAUX, DISPOSITIFS MEDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO ET AUTRES PRODUITS ET OBJETS REGLEMENTES DANS L'INTÉRÊT DE LA SANTÉ PUBLIQUE TITRE II DISPOSITIFS MÉDICAUX DE DIAGNOSTIC IN VITRO Chapitre Ier Régime juridique des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro     Section 1 [...]

Insecticides et acaricides (Chapitre 6 du Titre 3 du livre 1er de la partie V du CSP)

Chapitre abrogé par le décret n° 2008-109 du 5 février 2008 relatif aux insecticides et acaricides, aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales et aux matières premières à usage pharmaceutique et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)     PARTIE V PRODUITS DE SANTÉ LIVRE [...]

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