Nos publications

24/10/2023

Arrêté du 5 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation et abrogeant l'arrêté du 30 juin 2017 modifiant l'arrêté du 11 avril 2008

27/12/2021

Arrêté du 28 septembre 2021 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques d'assistance médicale à la procréation

22/04/2021

Fiche pratique « La prescription et délivrance de médicaments hors AMM », Conseil national de l'Ordre des médecins et Conseil national de l'Ordre des pharmaciens, septembre 2020

26/03/2020

Conseil d'Etat, 4 décembre 2019, n° 421750 (Diagnostic prénatal, Examens d’imagerie, Bonnes pratiques, Arrêté, Rejet)

24/03/2020

Fiche de la HAS : Hypothyroïdie, promouvoir les bonnes pratiques - Mars 2019

27/07/2018

Etat des lieux des événements indésirables graves associés à des soins (EIGS) concernant les Samu-Smur

12/03/2018

Arrêté du 6 mars 2018 modifiant l'arrêté du 25 janvier 2018 fixant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de prescription, de réalisation et de communication des résultats des examens de biologie médicale concourant au diagnostic biologique prénatal

12/02/2018

Bonnes pratiques de pharmacovigilance - Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) - Février 2018

06/02/2018

Arrêté du 25 janvier 2018 fixant les recommandations de bonnes pratiques relatives aux modalités de prescription, de réalisation et de communication des résultats des examens de biologie médicale concourant au diagnostic biologique prénatal

07/11/2017

La médiation en santé pour les personnes éloignées des systèmes de prévention et de soins