Nos publications

Situation de la chirurgie de l’obésité (rapport IGAS)

Dispositifs e-santé pour le télésuivi des patients sous anticancéreux oraux - Bonnes pratiques, préconisations de l'ANAP

Arrêté du 1er juin 2018 fixant la durée de la prise en charge minimale par le service de soins infirmiers à domicile ou le service polyvalent d'aide et de soins à domicile permettant une intervention conjointe avec un établissement d'hospitalisation à domicile

Décret n° 2018-430 du 1er juin 2018 prévoyant les conditions d'admission et les modalités de prise en charge conjointe des patients par un établissement d'hospitalisation à domicile et un service de soins infirmiers à domicile ou un service polyvalent d'aide et de soins à domicile

Note d'information n° DGOS/R4/2018/78 du 19 mars 2018 relative à la mise en œuvre d’une enquête nationale pour l’observatoire national des centres spécialisés de l’obésité (oNCSO) pour renseigner les années 2016 et 2017

Instruction n° DGCS/3A/DGOS/R4/2017/341 du 29 décembre 2017 relative à la mise en place d’une démarche de coopération renforcée entre établissements de santé médecine, chirurgie, obstétrique et établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes dans le cadre de l’amélioration des parcours de santé des personnes âgées

Rapport de l'IGAS relatif aux soins palliatifs et la fin de vie à domicile

Instruction interministérielle DGS/VSS/ministère de la justice en date du 15 novembre 2017 relative à l’articulation de l’intervention des cellules d’urgence médico-psychologique et des associations d’aide aux victimes

"Renforcer l’accès territorial aux soins", plan d'action du ministère des solidarités et de la santé

Décret n° 2017-1240 du 7 août 2017 relatif au délégué interministériel à l'aide aux victimes

Page 1 sur 41234