Nos publications

Indicateurs de mortalité hospitalière : expériences étrangères, enseignements de la littérature et recommandations de la Haute Autorité de Santé pour l’aide à la décision publique et le développement d’indicateurs en France

Instruction interministérielle n° DGOS/PF1/DGFIP/2017/230 du 19 juillet 2017 relative à l'animation et au pilotage de la certification des comptes des établissements publics de santé à compter de 2017

Groupements hospitaliers de territoire et santé publique - Rapport du Haut conseil de la santé publique

Arrêté du 26 septembre 2016 instituant un délégué ministériel à l'innovation auprès du secrétaire général des ministères sociaux

Rapports de l'IGAS relatifs au bilan et aux perspectives des cellules interrégionales et régionales d'épidémiologie (CIRE) et aux perspectives d'organisation territoriale pour le nouvel Institut de santé publique

Instruction n° DGOS/PF1/2014/115 du 18 avril 2014 relative au déploiement de l’outil OPHELIE (Outil de pilotage du Patrimoine Hospitalier pour les Etablissements de santé – Législation - Indicateurs - Environnement)

Rapport d’information établi en conclusion des travaux de la mission d’information sur la santé mentale et l’avenir de la psychiatrie - décembre 2013

Rapport d’évaluation médico-économique de la Haute Autorité de Santé - Efficience de la télémédecine : état des lieux de la littérature internationale et cadre d’évaluation – Juillet 2013

Rapport de la Cour des comptes : La biologie médicale - juillet 2013

Loi de programme n° 2006-450 du 18 avril 2006 pour la recherche