Nos publications

"Renforcer l’accès territorial aux soins", plan d'action du ministère des solidarités et de la santé

« Qualité et accès aux soins : que pensent les Français de leurs médecins ? », Études et Résultats, n°1035, Drees, octobre 2017

Note d’information n° DGOS/PF2/2016/164 du 24 mai 2016 relative aux points critiques récurrents et à la mise en œuvre, pour l’activité de chirurgie ambulatoire, de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et de gestion des risques en établissement de santé

Baromètre d’opinion DREES 2015

Rapport 2014 de la Direction générale de l'offre de soins (DGOS) au Parlement relatif à la réforme du modèle de financement des établissements de santé

Cahier des charges sur l'expérimentation relative aux maisons de naissance, Haute autorité de santé (HAS)

Guide méthodologique HAS - Qualité et sécurité des soins dans le secteur de naissance (Mars 2014)

Arrêté du 24 février 2014 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé

Plan Cancer 2014-2019 - Guérir et prévenir les cancers : donnons les mêmes chances à tous, partout en France

Décision du 17 décembre 2013 fixant le contrat type pour 2014 et l'avenant type aux contrats signés en 2012 et 2013 pour l'amélioration de la qualité et de la coordination des soins portant sur le transport sanitaire

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