Revenir aux résultats de recherche
Exporter en PDF
Imprimer cette page

Arrêté du 1er avril 1999 fixant les indices de besoins nationaux afférents à la néonatologie et à la réanimation néonatale

01/04/1999

Cet arrêté est périmé au 27 juillet 2005.

Documents sur le même sujet

16/11/1990
Organisation des soins / Service de néonatalogie - obstétrique

Arrêté du 16 novembre 1990 relatif au modèle et au mode d'utilisation du carnet de grossesse
15/12/1999
Organisation des soins / Service de néonatalogie - obstétrique

Décret n° 99-1072 du 15 décembre 1999 relatif à l'organisation sanitaire des établissements de santé publics et privés pratiquant l'obstétrique, la néonatologie ou la réanimation néonatale et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
19/04/1985
Organisation des soins / Service de néonatalogie - obstétrique

Arrêté du 19 avril 1985 modifiant l'arrêté du 27 août 1971 relatif aux examens médicaux pré et postnatals