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CCNE, Avis 140 « Repenser le système de soins sur le fondement éthique : leçons de la crise sanitaire et hospitalière, diagnostic et perspectives », Novembre 2022

L’avis n° 140 « Repenser le système de soins sur le fondement éthique : leçons de la crise sanitaire et hospitalière, diagnostic et perspectives » du Comité consultatif national d’éthique (CCNE) vient s’inscrire dans le prolongement de son précédent avis n° 137 « Éthique et santé publique » qui a défini des repères, tant pour les problèmes de court et de moyen termes révélés par la pandémie de Covid-19, que pour le long terme, face aux défis posés à nos sociétés démocratiques dans le champ de la santé.

Par ce nouvel avis, le CCNE poursuit cette réflexion en analysant la crise du système de soins, et en particulier la situation alarmante de l’hôpital public qui en est le symptôme le plus saillant, pour repenser les fondements éthiques sur lesquels doit reposer sa rénovation.
Pour le CCNE, « Le respect des fondements éthiques du système de soins n’est en effet pas un luxe secondaire : c’est la condition même de son fonctionnement, de son efficacité, et de l’adhésion de tous les acteurs. Pour la France, septième puissance mondiale, l’effort mis dans son système public de soins, dans l’attention aux conditions de travail de ses personnels et dans la prise en charge des patients et plus largement de la population générale, relève d’une éthique collective. Telle est la leçon de la crise, la motivation de cet avis, et sa principale proposition ».

Le CCNE analyse dans un premier temps, la manière dont la pandémie de Covid-19 a contribué à révéler une crise morale de l’hôpital public et la souffrance des professionnels de la santé, mais aussi la persistance ou l’aggravation de certaines inégalités en matière de santé et la crise de confiance de la population. Dans un deuxième temps, l’avis se penche sur les racines (sociales, historiques, économiques et politiques) de cette crise. Enfin, le CCNE propose des pistes pour une transformation profonde du système de soins préventif et curatif.