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Circulaire DGOS/R4/R3/PF3 n° 2012-106 du 6 mars 2012 relative à l’organisation des filières régionales de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC)

Cette circulaire présente le guide destiné à apporter un appui méthodologique aux
agences régionales de santé (ARS) dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident
vasculaire cérébral (AVC).

Vous pouvez consulter en version PDF la circulaire DGOS/R4/R3/PF3 n° 2012-106 du 6 mars 2012

Validée par le CNP le 10 février 2012. – Visa CNP 2012-39.

Catégorie : directives adressées par le ministre aux services chargés de leur application.

Résumé : la présente circulaire présente le guide destiné à apporter un appui méthodologique aux ARS dans le cadre de l’organisation des filières de prise en charge des patients victimes d’accident vasculaire cérébral (AVC).

Références :

Code de la santé publique (CSP) : R. 6123-26, R. 6123-32 à R. 6123-34, D. 6124-1 à 6124-26 ;

Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;

Ordonnance n° 2005-1112 du 1er septembre 2005 ;

Décret n° 2010-514 du 18 mai 2010 relatif au projet régional de santé ;

Circulaire DHOS/DGS/DGAS n° 517 du 3 novembre 2003 relative à la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux ;

Circulaire DHOS/O4 n° 2007-108 du 22 mars 2007 relative à la place des unités neurovasculaires dans la prise en charge des patients présentant un accident vasculaire cérébral ;

Circulaire DGOS/R5 n° 2011-311 du 1er août 2011 relative au Guide méthodologique d’élaboration du schéma régional d’organisation des soins (SROS-PRS).

Annexe : Guide méthodologique pour l’organisation des filières régionales de prise en charge des patients victimes de l’accident vasculaire cérébral (AVC) et ses annexes