La présente circulaire a pour objet de présenter le programme national de prévention des infections nosocomiales pour les années 2009 à 2013.

Date d’application : immédiate.

Résumé : Le programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013 repose sur six orientations. Des objectifs nationaux quantifiés assortis d’indicateurs sont à atteindre pour 2012.

Mots clés : prévention des infections nosocomiales – programme national de prévention des infections nosocomiales – infections associées aux soins en établissements de santé – objectifs quantifiés.

Textes de référence :
Loi n° 2209-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires ;
Article L. 6111-2 du code de la santé ;
Articles R. 6111-1 à R. 6111-17 du code de la santé publique ;
Arrêtés du 3 août 1992 et du 19 octobre 1995 relatifs à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales ;
Arrêté du 14 novembre 2005 portant création du groupe de pilotage du programme national de lutte contre les infections nosocomiales ;
Arrêté du 5 mai 2008 relatif au bilan annuel des activités de lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé ;
Circulaire DGS/DHOS/E2 n°645 du 29 décembre 2000 relative à l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales dans les établissements de santé.

Texte abrogé : circulaire n°599 du 13 décembre 2004 relative à la mise en oeuvre du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 dans les établissements de santé.

Annexes I. – Programme national de prévention des infections nosocomiales 2009-2013.

Annexe II. – Bilan du programme national de lutte contre les infections nosocomiales 2005-2008.

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Source : BO Santé – Protection sociale – Solidarités no 2009/9 du 15 octobre 2009