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Circulaire DHOS/O1 n°2008-305 du 3 octobre 2008 relative aux décrets n°2008-377 du 17 avril 2008 réglementant l’activité de soins de suite et de réadaptation

Résumé : La présente circulaire donne les orientations et les éléments nécessaires à la structuration de l’activité de soins de suite et de réadaptation, dans le cadre d’une révision des schémas régionaux d’organisation des soins, à la suite de la publication des décrets du 17 avril 2008 qui réglementent les conditions d’implantation et les conditions techniques de fonctionnement de cette activité de soins.

Mots clés : soins de suite et de réadaptation, rééducation fonctionnelle, réadaptation, réinsertion,
médecine physique et de réadaptation, handicap, projet thérapeutique, équipe pluridisciplinaire, secteur médico-social.

Références :
Décret DHOS n°2008-377 relatif aux conditions d’implantation de l’activité de SSR

Références :
Décret DHOS n°2008-376 relatif aux conditions techniques de fonctionnement de l’activité de SSR

Textes abrogés ou modifiés : néant

Annexes :
Annexe I. – L’admission en structure de SSR ;
Annexe II. – Coordination territoriale en SSR ;
Annexe III. – Fiches de prises en charge spécialisées en SSR.

Vous pouvez consulter la circulaire en PDF