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Circulaire DHOS/OPRC n° 2008-363 du 12 décembre 2008 relative au programme de soutien aux techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer pour 2009

 

Date d’application : immédiate.Résumé : un appel à projets relatif au programme de soutien de certaines techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer est lancé pour l’année 2009 auprès des établissements de santé susceptibles de bénéficier d’une dotation au titre des missions d’intérêt général et d’aide à la contractualisation. La coordination des projets et leur promotion seront assurées par des CHU. Les projets proposés comporteront une évaluation médicale et économique des innovations concernées et de leurs conditions de diffusion dans le système de soins. La date limite de réponse est fixée au 9 février 2009.

Mots clés : techniques innovantes coûteuses, appel à projets, évaluation médicale et économique.

Références :

Circulaire DHOS/OPRC n° 2008-302 du 1er octobre 2008 relative au recensement des techniques innovantes coûteuses hors champ du cancer en vue de préparer l’appel à projets du programme de soutien pour 2009 ;

Circulaire DHOS/OPRC n° 2006-521 du 6 décembre 2006 relative au renforcement des délégations à la recherche clinique des CHU pour améliorer la diffusion des innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses.

Annexes :

Annexe I. – Résultats de l’appel à propositions hors champ du cancer.
Annexe II. – Thèmes retenus pour le programme de soutien aux innovations diagnostiques et
thérapeutiques coûteuses 2009.
Annexe III. – Fiche récapitulative des protocoles d’innovations auxquels souhaite participer
l’établissement, hors champ du cancer.
Annexe IV. – Innovations diagnostiques et thérapeutiques coûteuses 2009 hors champ du
cancer – résumé de protocole.
Annexe V. – Annexe financière.
Annexe VI. – Protocole.
Annexe VII. – Calendrier prévisionnel 2009-2011.
Annexe VIII. – Guide d’évaluation utilisé pour l’expertise des projets (pour information).
Annexe IX. – Fiche de suivi semestrielle.
Annexe X. – Format type de résumé de fin de projet.