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Circulaire N° DGOS/PF4/2011/329 du 29 juillet 2011 relative à l’organisation de la recherche clinique et de l’innovation et au renforcement des structures de recherche clinique

Le développement de la recherche clinique et de l’innovation dans les établissements de santé constitue un impératif dont dépendent les avancées diagnostiques et thérapeutiques. Il implique la mise en place d’une organisation renouvelée, pour tenir compte des évolutions, notamment liées à la mise en oeuvre de la loi HPST (1ère partie). Par ailleurs, deux appels à projets sont lancés en vue de soutenir et renforcer l’inclusion et l’investigation en recherche clinique (2ème partie).

 

Date d'application : immédiate

 

NOR : ETSH1122149C

Classement thématique: établissements de santé

Validée par le CNP le 29 juillet 2011 - Visa CNP 2011-184 Catégorie : Mesures d'organisation des services retenues par le ministre pour la mise en oeuvre des dispositions dont il s'agit.

Résumé : Le développement de la recherche clinique et de l’innovation dans les établissements de santé constitue un impératif dont dépendent les avancées diagnostiques et thérapeutiques. Il implique la mise en place d’une organisation renouvelée, pour tenir compte des évolutions, notamment liées à la mise en oeuvre de la loi HPST (1ère partie). Par ailleurs, deux appels à projets sont lancés en vue de soutenir et renforcer l’inclusion et l’investigation en recherche clinique (2ème partie).

Annexes :

Annexe IA : Les délégations à la recherche clinique et à l'innovation

Annexe IB : Les inter-régions de recherche clinique

Annexe IC : Les axes de professionnalisation des personnels

Annexe ID : Les appels à projets de la DGOS

Annexe IIA : Cahier de charges des CRC

Annexe IIB : Dossier de candidature à l'appel à projets de labellisation d’un CRC

Annexe IIC : Dossier de candidature à l’appel à projet pour le renforcement de l’investigation clinique au sein des établissements de santé hébergeant un ou des CIC

Circulaire N° DGOS/PF4/2011/329 du 29 juillet 2011